Abrogé par Arrêté du 22 juin 2021 - art. 8
Créé le 31 mars 2014 · En vigueur du 1 février 2020 au 30 juin 2021
Le service de l'encadrement comprend :
― la sous-direction de la réglementation, de la gestion prévisionnelle et des emplois fonctionnels ;
― la sous-direction de la gestion des carrières des personnels d'encadrement.
Abrogé depuis le jeudi 1 juillet 2021
Abrogé parArrêté du 22 juin 2021art. 8
En vigueur du samedi 1 février 2020 au mercredi 30 juin 2021
Modifié parArrêté du 15 janvier 2020art. 5
Le service de l'encadrement comprend ⏺ :
― la sous-direction de la réglementation, de la gestion prévisionnelle…
― la sous-direction de la gestion des carrières des personnels…
En vigueur du lundi 1 juillet 2019 au vendredi 31 janvier 2020
Modifié parArrêté du 28 juin 2019art. 5
Le service de l'encadrement comprend outre la mission de la…
― la sous-direction de la réglementation, de la gestion prévisionnelle et des emplois fonctionnels;
― la sous-direction de la gestion des carrières des personnels…
En vigueur du vendredi 26 août 2016 au dimanche 30 juin 2019
Modifié parArrêté du 9 août 2016art. 2
Le service de l'encadrement comprend outre la mission de la maîtrise d'ouvrage des systèmes d'information des ressources humaines :
― la sous-direction de la gestion prévisionnelle et des missions…
― la sous-direction de la gestion des carrières des personnels…
En vigueur du lundi 31 mars 2014 au jeudi 25 août 2016
Le service de l'encadrement comprend :
― la sous-direction de la gestion prévisionnelle et des missions de l'encadrement ;
― la sous-direction de la gestion des carrières des personnels d'encadrement.