Section précédente
Section parente
Section suivante
Abrogé par Arrêté du 5 mai 2025 - art. 2
Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.
Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,
Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 338-9 ;
Vu l'avis du conseil supérieur de l'éducation en date du 21 novembre 2019,
Arrête :
Abrogé par Arrêté du 5 mai 2025 - art. 2
Créé le 6 janvier 2020
Les groupes de métiers, les classes et les options, au titre desquels peut être délivré le diplôme « un des meilleurs ouvriers de France » sont fixés dans les annexes I à XVII au présent arrêté.
1 version
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 octobre 2016Art. 1, Art. 3, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V, Art. Annexe VI, Art. Annexe VII, Art. Annexe VIII, Art. Annexe IX, Art. Annexe X, Art. Annexe XI, Art. Annexe XII, Art. Annexe XIII, Art. Annexe XIV, Art. Annexe XV, Art. Annexe XVI, Art. Annexe XVII
1 version
21 abrogés
Abrogé par Arrêté du 5 mai 2025 - art. 2
Créé le 6 janvier 2020
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 17 décembre 2019.
Pour le ministre et par délégation :
Pour le directeur général de l'enseignement scolaire et par délégation :
La chef de service de l'instruction publique et de l'action pédagogique adjointe au directeur général,
R.-M. Pradeilles-Duval
Abrogé depuis le vendredi 6 juin 2025
Abrogé parArrêté du 5 mai 2025art. 2
En vigueur du lundi 6 janvier 2020 au jeudi 5 juin 2025