Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles de fixation des emplois à pourvoir dans la recherche
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 février 2004Art. 2
Arrêté du 17 avril 2025
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 février 2004
Art. 2
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 février 2004Art. 2
Cité par
Source : Légifrance
Création d'un examen professionnel pour le grade d'ingénieur d'études hors classe
Arrêté du 17 avril 2025 · art. 14
Modification des critères d'accès au grade de technicien de la recherche
Arrêté du 17 avril 2025 · art. 31
Modification des épreuves pour l'accès au grade de technicien de la recherche
Arrêté du 17 avril 2025 · art. 32
Art. 2 (V)
Arrêté du 12 février 2004