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Annexe

JORF n°0160 du 7 juillet 2024

Arrêté du 17 avril 2024

La ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,

Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 337-85 ;

Vu l'arrêté du 4 mars 2020 modifié, relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général, du baccalauréat technologique et du baccalauréat professionnel ;

Vu l'arrêté du 17 juin 2020 modifiant l'arrêté du 4 mars 2020 relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général et du baccalauréat technologique ;

Vu l'arrêté du 1er juin 2021 portant modification de l'arrêté du 4 mars 2020 modifié relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général, du baccalauréat technologique et du baccalauréat professionnel ;

Vu l'arrêté du 22 janvier 2024 modifiant l'arrêté du 21 novembre 2018 relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 3 avril 2024,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'annexe 1 de l'arrêté du 17 juin 2020

Résumé Cet article modifie une annexe.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 17 juin 2020 > > Art. Annexe 1 > >

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 17 juin 2020

Résumé Les règles de 2020 ont été mises à jour en 2024.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 17 juin 2020 > > Art. Annexe 1 > >

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'annexe 1 d'un arrêté de 2020

Résumé L'article 3 change des règles de l'arrêté du 17 juin 2020.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 17 juin 2020 > > Art. Annexe 1 > >

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Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'Annexe 1 de l'arrêté du 17 juin 2020

Résumé Cet article change des règles dans un document de 2020.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 17 juin 2020 > > Art. Annexe 1 > >

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Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'annexe 1 de l'arrêté du 17 juin 2020

Résumé L'article 5 met à jour l'annexe 1 de l'arrêté de 2020.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 17 juin 2020 > > Art. Annexe 1 > >

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Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'annexe 2 de l'arrêté du 17 juin 2020

Résumé L'arrêté du 17 avril 2024 a changé certaines règles dans un document antérieur sans dire lesquelles.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 17 juin 2020 > > Art. Annexe 2 > >

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Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé L'arrêté sera publié dans le journal officiel

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Annexe

Fait le 17 avril 2024.

Pour la ministre et par délégation :

La cheffe du service de l'instruction publique et de l'action pédagogique, adjointe au directeur général,

R.-M. Pradeilles-Duval