Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'annexe 1 de l'arrêté du 17 juin 2020
Résumé Dans un document, le mot "chef-d'œuvre" est changé pour "projet"
L'annexe 1 de l'arrêté du 17 juin 2020 modifiant l'arrêté du 4 mars 2020 susvisé est modifiée comme suit :
Le mot : « chef-d'œuvre » est remplacé, à chaque occurrence, par le mot : « projet ».
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