Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation des règles sur le permis de conduire les moteurs marins
Résumé. L'arrêté abroge plusieurs articles concernant la formation et l'examen du permis de conduire les moteurs marins.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 décembre 2007Art. 1 : Conditions pour passer l'examen du permis de conduire les moteurs marinsArrêté du 31 décembre 2007Art. 2 : Formation pour le permis de conduire les moteurs marinsArrêté du 31 décembre 2007Art. 3 : Conditions pour passer l'examen du permis de conduire les moteurs marins
- Arrêté du 31 décembre 2007Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8
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