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Arrêté du 17 août 2009

modifiant l'arrêté du 5 avril 2005 portant organisation de la direction du personnel militaire de la marine

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Le ministre de la défense,

Vu le décret n° 78-1060 du 30 octobre 1978 modifié fixant les attributions de la direction du personnel militaire de la marine et des directions des ressources humaines de l'armée de terre et de l'armée de l'air ;

Vu le décret n° 2000-1178 du 4 décembre 2000 modifié portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense ;

Vu l'arrêté du 5 avril 2005 portant organisation de la direction du personnel militaire de la marine,

Arrête :

En vigueur depuis le 28 août 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exécution d'un arrêté par le directeur du personnel militaire

Résumé. Un arrêté du 17 août 2009 confie au directeur du personnel militaire de la marine la tâche de le mettre en œuvre.

Le directeur du personnel militaire de la marine est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 17 août 2009.

Hervé Morin

En vigueur depuis le vendredi 28 août 2009

Arrêté du 17 août 2009
Article 1
Article 2