JORF n°0217 du 18 septembre 2022

Article 10

Article 10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article 2 de l'arrêté du 22 décembre 2015

Résumé Les mots et les groupes de la défense aérienne changent dans cet article.

L'article 2 du même arrêté est ainsi modifié :
1° Au premier alinéa, le mot : « regroupe » est remplacé par le mot : « comprend » ;
2° Au 1°, les mots : « et le centre de permanence Air » sont supprimés ;
3° Le 2° est remplacé par un 2° ainsi rédigé :
« 2° La brigade aérienne de la posture permanente de sûreté, qui comprend notamment le centre national des opérations aériennes ; »
4° Le 3° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 3° La brigade aérienne des opérations ;
« 4° La brigade aérienne connaissance et anticipation ;
« 5° Des unités spécialisées, des centres experts et des centres opérationnels concourant à la préparation, la mise en œuvre et à la conduite de la défense aérienne et des opérations aériennes. »


Historique des versions

Version 1

L'article 2 du même arrêté est ainsi modifié :

1° Au premier alinéa, le mot : « regroupe » est remplacé par le mot : « comprend » ;

2° Au 1°, les mots : « et le centre de permanence Air » sont supprimés ;

3° Le 2° est remplacé par un 2° ainsi rédigé :

« 2° La brigade aérienne de la posture permanente de sûreté, qui comprend notamment le centre national des opérations aériennes ; »

4° Le 3° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 3° La brigade aérienne des opérations ;

« 4° La brigade aérienne connaissance et anticipation ;

« 5° Des unités spécialisées, des centres experts et des centres opérationnels concourant à la préparation, la mise en œuvre et à la conduite de la défense aérienne et des opérations aériennes. »