JORF n°0273 du 25 novembre 2023

Article 13

Article 13

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Classement des élèves pour l'attribution du brevet élémentaire de spécialiste

Résumé Les élèves sont classés par leurs notes finales, et en cas d'égalité, une autre note décide de leur position de sortie.

Les élèves sont classés, au titre de chaque spécialité, dans l'ordre du mérite en fonction de leur note moyenne finale. Les ex aequo sont départagés par la note d'aptitude prévue à l'article 9. Le classement détermine le rang de sortie de l'école.


Historique des versions

Version 1

Les élèves sont classés, au titre de chaque spécialité, dans l'ordre du mérite en fonction de leur note moyenne finale. Les ex aequo sont départagés par la note d'aptitude prévue à l'article 9. Le classement détermine le rang de sortie de l'école.