Arrêté du 16 novembre 2021

Article 3

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Article 3

Les référentiels professionnel et de certification des unités capitalisables constitutives du diplôme définis à l'article D. 212-54 du code du sport (Les référentiels pour le diplôme d'Etat supérieur dans le sport) figurent à l'annexe I au présent arrêté.

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Abrogation à venir1 mars 2028

En vigueur du 1 mars 2022 au 29 février 2028 · Sera abrogé le 1 mars 2028

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Référentiels professionnels et de certification pour le diplôme défini à l'article D. 212-54 du code du sport

Résumé. Les règles pour obtenir le diplôme sont dans l'annexe I de l'arrêté.

Les référentiels professionnel et de certification des unités capitalisables constitutives du diplôme définis à l'article D. 212-54 du code du sport (Les référentiels pour le diplôme d'Etat supérieur dans le sport) figurent à l'annexe I au présent arrêté.

Historique des versions

Abrogé à compter du mercredi 1 mars 2028

Abrogé parArrêté du 25 septembre 2026art. 9 (V)

En vigueur du mardi 1 mars 2022 au mardi 29 février 2028

Source : Légifrance