Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des qualifications pour le diplôme d'État supérieur en char à voile
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 7
Arrêté du 16 novembre 2021
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008
Art. 7
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 7
cite
Source : Légifrance
Entrée en vigueur et application des dispositions de l'arrêté
Arrêté du 16 novembre 2021 · art. 11
Obtention d'une unité capitalisable pour les éducateurs de char à voile
Arrêté du 1er juillet 2008 · art. 7 (VD)
Déclaration obligatoire pour les formations en sport
Code du sport · art. R212-87
Art. A212-26
Code du sport