Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dispenses pour le diplôme de char à voile
Résumé. L'arrêté modifie le tableau des dispenses et équivalences pour le diplôme de char à voile.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. 8 : Équivalence de diplômes en char à voile
→ Version 2
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- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 8