Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des exigences préalables à la mise en situation professionnelle en char à voile
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 5
Arrêté du 16 novembre 2021
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008
Art. 5
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 5
modifie
cite
Source : Légifrance
Création d'un tableau récapitulatif des dispenses pour le DESJEPS char à voile
Arrêté du 16 novembre 2021 · art. 10
Entrée en vigueur et application des dispositions de l'arrêté
Arrêté du 16 novembre 2021 · art. 11
Conditions pour enseigner un sport
Arrêté du 1er juillet 2008 · art. 5 (VD)
Encadrement et déclaration des étudiants en formation sportive
Code du sport · art. R212-10-20