Arrêté du 16 novembre 2021

Article 10

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Article 10

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 1er juillet 2008

Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III

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Création d'un tableau récapitulatif des dispenses pour le DESJEPS char à voile

Résumé. Un tableau récapitulatif est créé pour dispenser certaines personnes de conditions préalables à l'entrée en formation et à la mise en situation professionnelle pour le diplôme d'État supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "performance sportive" mention "char à voile".

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 1er juillet 2008Sct. AnnexesArrêté du 1er juillet 2008Art. Annexe IArrêté du 1er juillet 2008Art. Annexe II
- Arrêté du 1er juillet 2008
Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III

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