Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout d'une possibilité de réunion pour le conseil de direction
Résumé. Le conseil de direction de l'ITEV peut maintenant se réunir sur initiative du directeur, en plus du président ou de la moitié des membres.
A modifié les dispositions suivantes :