Arrêté du 16 mars 1990
Chapitre V : Dispositions applicables dans les cheptels infectés
Abrogé18 novembre 2003
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Section 1 : Circonstances de mise en évidence d'un cheptel infecté
Abrogé18 novembre 2003Section 2 : Mesures générales applicables dans les cheptels infectés
Abrogé18 novembre 2003Section 3 : Assainissement des cheptels infectés
Abrogé18 novembre 2003Section 4 : Epidémiovigilance vis-à-vis de la tuberculose caprine
Abrogé18 novembre 2003Section 4 : Dispositions diverses
Abrogé2 septembre 1995Abrogé depuis le mardi 18 novembre 2003
En vigueur du samedi 14 avril 1990 au lundi 17 novembre 2003
Chapitre V : Dispositions applicables dans les cheptels infectés
Section 1 : Circonstances de mise en évidence d'un cheptel infecté
Section 2 : Mesures générales applicables dans les cheptels infectés
Section 3 : Assainissement des cheptels infectés
Section 4 : Epidémiovigilance vis-à-vis de la tuberculose caprine
Section 4 : Dispositions diverses