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Arrêté du 16 mars 1990

Chapitre V : Dispositions applicables dans les cheptels infectés

Abrogé18 novembre 2003
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Abrogé depuis le mardi 18 novembre 2003

En vigueur du samedi 14 avril 1990 au lundi 17 novembre 2003

Chapitre V : Dispositions applicables dans les cheptels infectés
Section 1 : Circonstances de mise en évidence d'un cheptel infecté
Section 2 : Mesures générales applicables dans les cheptels infectés
Section 3 : Assainissement des cheptels infectés
Section 4 : Epidémiovigilance vis-à-vis de la tuberculose caprine
Section 4 : Dispositions diverses