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Arrêté du 16 juin 2025

modifiant l'arrêté du 3 décembre 2019 relatif à l'organisation de la direction des services administratifs et financiers du Premier ministre

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Réorganisation des services logistiques du Premier ministre

Résumé. Un arrêté du 16 juin 2025 modifie l'organisation des services logistiques du Premier ministre et de son cabinet.

Le Premier ministre,

Vu le décret n° 87-389 du 15 juin 1987 modifié relatif à l'organisation des services d'administration centrale ;

Vu le décret n° 2017-1531 du 3 novembre 2017 (Réorganisation des services administratifs du Premier ministre) modifié relatif à la direction des services administratifs et financiers du Premier ministre ;

Vu l'arrêté du 3 décembre 2019 (Réorganisation des services administratifs du Premier ministre) relatif à l'organisation de la direction des services administratifs et financiers du Premier ministre ;

Vu l'avis du comité social d'administration ministériel des services du Premier ministre du 12 juin 2025,

Arrête :

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Modification de la sous-direction en charge du soutien logistique

Résumé. La sous-direction des cabinets et du soutien des services remplace celle des sites historiques et transports pour assurer le soutien logistique du Premier ministre, de son cabinet et des services installés sur les sites historiques.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification de l'article 4 de l'arrêté du 3 décembre 2019

Résumé. L’arrêté du 16 juin 2025 change ce que dit l’article 4 de l’arrêté précédent pour le rendre plus clair et à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification de la sous-direction chargée du soutien logistique

Résumé. La sous-direction des cabinets et du soutien des services prend en charge le soutien logistique du Premier ministre, de son cabinet et des cabinets des ministres rattachés.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 18 juin 2025

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un nouvel arrêté sera publié dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 16 juin 2025.

Pour le Premier ministre et par délégation :

La secrétaire générale du Gouvernement,

Claire Landais

En vigueur depuis le mercredi 18 juin 2025

Arrêté du 16 juin 2025
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4