Arrêté du 16 juin 2022

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 24 février 2004

Art. 2, Art. 7, Art. 10, Art. 12, Art. 14, Art. 23, Art. 26

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 24 février 2004

Art. 8-1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 24 février 2004

Art. 22, Art. 27, Art. 28, Art. 29

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Modification des règles électorales de l'École polytechnique

Résumé. L'arrêté modifie les règles des élections à l'École polytechnique, notamment en créant un nouvel article sur le vote électronique et en supprimant des articles obsolètes.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 24 février 2004Art. 2 → Version 3Arrêté du 24 février 2004Art. 7 → Version 2Arrêté du 24 février 2004Art. 10 → Version 2
- Arrêté du 24 février 2004
Art. 2, Art. 7, Art. 10, Art. 12, Art. 14, Art. 23, Art. 26

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 24 février 2004Art. 8-1
- Arrêté du 24 février 2004
Art. 8-1

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 24 février 2004Art. 22Arrêté du 24 février 2004Art. 27Arrêté du 24 février 2004Art. 28
- Arrêté du 24 février 2004
Art. 22, Art. 27, Art. 28, Art. 29

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