Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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A abrogé les dispositions suivantes:
Résumé. Cet article annule deux articles d'un règlement.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 octobre 2020Art. 1 : Modification du cahier des charges pour la télésurveillance du diabète gestationnelArrêté du 9 octobre 2020Art. 2 : Publication d'un arrêté
-Arrêté du 9 octobre 2020Art. 1, Art. 2