Arrêté du 16 juillet 2018

Article 11

Créé le 1 septembre 2020

Outre les enseignements communs, de spécialité et optionnels mentionnés à l'article 3, les élèves volontaires peuvent, dans les conditions prévues par l'article D. 331-34 du code de l'éducation, bénéficier de stages de remise à niveau, notamment pour éviter un redoublement. Les élèves volontaires peuvent également bénéficier de stages passerelles lors des changements de voie d'orientation mentionnés à l'article D. 331-29 du code de l'éducation.

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En vigueur depuis le mardi 1 septembre 2020

Outre les enseignements communs, de spécialité et optionnels mentionnés à l'article 3, les élèves volontaires peuvent, dans les conditions prévues par l'article D. 331-34 du code de l'éducation, bénéficier de stages de remise à niveau, notamment pour éviter un redoublement. Les élèves volontaires peuvent également bénéficier de stages passerelles lors des changements de voie d'orientation mentionnés à l'article D. 331-29 du code de l'éducation.