Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste d'informations personnelles traitées dans les déclarations en douane
Résumé. L'arrêté modifie la liste des informations personnelles traitées dans les déclarations en douane, en ajoutant des détails sur les agents et documents concernés.
A modifié les dispositions suivantes :