Article 9
Abrogé depuis le 2010-06-04 par Arrêté du 7 mai 2010 - art. 26
La durée des études est de trois ans. Elle peut être ramenée à deux ans par le jury au vu des diplômes antérieurs.
1 version
JORF n°205 du 5 septembre 2003
Article 9
Historique des versions
Version 1
En vigueur à partir du vendredi 5 septembre 2003
Abrogé le vendredi 4 juin 2010
La durée des études est de trois ans. Elle peut être ramenée à deux ans par le jury au vu des diplômes antérieurs.