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Arrêté du 16 janvier 2018

Article 2

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 11 octobre 2017

Art. 1, Art. 3

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Suppression de la classification des risques épizootiques

Résumé. L'article supprime les règles qui classaient les départements selon le niveau de risque épizootique.

A abrogé les dispositions suivantes :

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