Arrêté du 16 janvier 2006

Annexes

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Abrogé20 juin 2019

Créé le 27 janvier 2006 · Abrogé le 20 juin 2019

L'annexe sera publiée au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports, qui sera disponible auprès du Centre national de documentation pédagogique, 60732 Sainte-Geneviève Cedex.

En vigueur depuis le 27 janvier 2006 · Dernière version le 20 juin 2019

L'annexe sera publiée au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports, qui sera disponible auprès du Centre national de documentation pédagogique, 60732 Sainte-Geneviève Cedex.

En vigueur depuis le vendredi 27 janvier 2006

Annexes
Annexe I
Annexe II