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Arrêté du 16 février 2018

modifiant l'arrêté du 15 juillet 2013 relatif aux épreuves du deuxième groupe de la série « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant : agronomie, alimentation, environnement, territoires » (STAV) du baccalauréat technologique créée par l'arrêté du 21 février 2013 relatif à la série « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant : agronomie, alimentation, environnement, territoires » du baccalauréat technologique préparé dans les lycées d'enseignement général et technologique agricole (STAV)

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modifications des règles du bac techno STAV

Résumé. Un arrêté modifie les règles du bac techno STAV en supprimant les points bonus, en ajustant les épreuves orales et en désignant un directeur pour la mise en œuvre.

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 336-1 (Obtention du baccalauréat technologique) à D. 336-22 (Délivrance du baccalauréat technologique) ;

Vu l'arrêté du 15 juillet 2013 (Règles des épreuves du deuxième groupe du bac techno) relatif aux épreuves du deuxième groupe de la série « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant : agronomie, alimentation, environnement, territoires » (STAV) du baccalauréat technologique créée par l'arrêté du 21 février 2013 relatif à la série « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant : agronomie, alimentation, environnement, territoires » du baccalauréat technologique préparé dans les lycées d'enseignement général et technologique agricole (STAV) ;

Vu l'arrêté du 21 février 2013 relatif à la série « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant : agronomie, alimentation, environnement, territoires » du baccalauréat technologique préparé dans les lycées d'enseignement général et technologique agricole (STAV) ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole en date du 31 janvier 2018,

Arrête :

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Suppression de l'attribution de points supplémentaires

Résumé. Le jury ne peut plus attribuer de points supplémentaires après les épreuves du deuxième groupe.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 8 mars 2018

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Remplacement de l'annexe d'un arrêté

Résumé. Un nouvel arrêté remplace l'annexe d'un ancien arrêté pour mettre à jour les règles.

L'annexe de l'arrêté du 15 juillet 2013 est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

En vigueur depuis le 8 mars 2018

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Entrée en vigueur des nouvelles règles d'examen

Résumé. Les règles de cet arrêté commencent à s'appliquer dès les examens de 2018.

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la session d'examen 2018.

En vigueur depuis le 8 mars 2018

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Exécution d'un arrêté sur les examens

Résumé. Un directeur est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté concernant les examens à partir de 2018.

Le directeur général de l'enseignement et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Modifications des épreuves orales du bac techno STAV

Résumé. Les épreuves orales du bac techno STAV changent un peu, avec des ajustements dans les notes et les durées.

Fait le 16 février 2018.

Pour le ministre et par délégation :

L'adjoint au directeur général, chef du service de l'enseignement technique,

L. Crusson

En vigueur depuis le jeudi 8 mars 2018

Arrêté du 16 février 2018
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Annexe