Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 juillet 2013 > > Art. 4 > >
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JORF n°0055 du 7 mars 2018
Arrêté du 16 février 2018
Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 336-1 à D. 336-22 ;
Vu l'arrêté du 15 juillet 2013 relatif aux épreuves du deuxième groupe de la série « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant : agronomie, alimentation, environnement, territoires » (STAV) du baccalauréat technologique créée par l'arrêté du 21 février 2013 relatif à la série « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant : agronomie, alimentation, environnement, territoires » du baccalauréat technologique préparé dans les lycées d'enseignement général et technologique agricole (STAV) ;
Vu l'arrêté du 21 février 2013 relatif à la série « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant : agronomie, alimentation, environnement, territoires » du baccalauréat technologique préparé dans les lycées d'enseignement général et technologique agricole (STAV) ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole en date du 31 janvier 2018,
Arrête :
Article 2
L'annexe de l'arrêté du 15 juillet 2013 est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
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Article 3
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la session d'examen 2018.
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Article 4
Le directeur général de l'enseignement et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 16 février 2018.
Pour le ministre et par délégation :
L'adjoint au directeur général, chef du service de l'enseignement technique,
L. Crusson