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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de l'organisation spéciale des épreuves du baccalauréat
Résumé. L'arrêté du 16 février 2009 supprime les règles spéciales d'organisation des épreuves du baccalauréat dans certaines académies et départements.
A abrogé les dispositions suivantes :