Arrêté du 16 février 2009

Article 2

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 3 juin 2008

Art. 1, Art. 2

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Suppression de l'organisation spéciale des épreuves du baccalauréat

Résumé. L'arrêté du 16 février 2009 supprime les règles spéciales d'organisation des épreuves du baccalauréat dans certaines académies et départements.

A abrogé les dispositions suivantes :

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