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Arrêté du 3 juin 2008

déterminant le champ géographique de l'expérimentation d'une nouvelle organisation des épreuves des séries générales et technologiques du baccalauréat et pris pour l'application du décret n° 2008-524 du 3 juin 2008 revalorisant les montants des indemnités versées à certains personnels de l'éducation nationale mobilisés par l'expérimentation d'une nouvelle organisation des épreuves des séries générales et technologiques du baccalauréat

Abrogé25 février 2009
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Le ministre de l'éducation nationale,

Vu le décret n° 2008-524 du 3 juin 2008 revalorisant les montants des indemnités versées à certains personnels de l'éducation nationale mobilisés par l'expérimentation d'une nouvelle organisation des épreuves des séries générales et technologiques du baccalauréat, notamment son article 1er,

Arrête :

Abrogé25 février 2009

Créé le 5 juin 2008 · Abrogé le 25 février 2009

Afin de favoriser la poursuite effective des enseignements dans les établissements d'enseignement du second degré jusqu'à la fin de l'année scolaire, les épreuves des séries générales et technologiques du baccalauréat font l'objet d'une nouvelle organisation dans les académies et les départements suivants :
― académie d'Amiens ;
― académie de Besançon ;
― académie de Dijon ;
― académie de Rouen ;
― département de la Lozère ;
― département de Vaucluse.

Abrogé25 février 2009

Créé le 5 juin 2008 · Abrogé le 25 février 2009

Le directeur général de l'enseignement scolaire et le secrétaire général du ministère de l'éducation nationale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 3 juin 2008.

Xavier Darcos

En vigueur du jeudi 5 juin 2008 au mardi 24 février 2009

Arrêté du 3 juin 2008
Article 1
Article 2