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Arrêté du 16 février 2009

déterminant le champ géographique de l'expérimentation d'une nouvelle organisation des épreuves des séries générales et technologiques du baccalauréat et pris pour l'application du décret n° 2008-524 du 3 juin 2008 revalorisant les montants des indemnités versées à certains personnels de l'éducation nationale mobilisés par l'expérimentation d'une nouvelle organisation des épreuves des séries générales et technologiques du baccalauréat

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Le ministre de l'éducation nationale,

Vu le décret n° 2008-524 du 3 juin 2008 revalorisant les montants des indemnités versées à certains personnels de l'éducation nationale mobilisés par l'expérimentation d'une nouvelle organisation des épreuves des séries générales et technologiques du baccalauréat, et notamment son article 1er (Expérimentation d'une nouvelle organisation des épreuves du baccalauréat),

Arrête :

En vigueur depuis le 25 février 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Réorganisation des épreuves du baccalauréat général et technologique

Résumé. L'article modifie l'organisation des épreuves du baccalauréat général et technologique pour assurer la continuité des enseignements jusqu'à la fin de l'année scolaire.

Afin de favoriser la poursuite effective des enseignements dans les établissements d'enseignement du second degré jusqu'à la fin de l'année scolaire, les épreuves des séries générales et technologiques du baccalauréat font l'objet d'une nouvelle organisation dans l'ensemble des académies et centres d'examen pour les épreuves du baccalauréat général et technologique.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Suppression de l'organisation spéciale des épreuves du baccalauréat

Résumé. L'arrêté du 16 février 2009 supprime les règles spéciales d'organisation des épreuves du baccalauréat dans certaines académies et départements.

A abrogé les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 25 février 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Organisation des épreuves du baccalauréat

Résumé. Un arrêté du 16 février 2009 organise les épreuves du baccalauréat général et technologique pour assurer la continuité des enseignements jusqu'à la fin de l'année scolaire.

Le directeur général de l'enseignement scolaire et le secrétaire général du ministère de l'éducation nationale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 16 février 2009.

Xavier Darcos

En vigueur depuis le mercredi 25 février 2009

Arrêté du 16 février 2009
Article 1
Article 2
Article 3