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Décret n°2008-524 du 3 juin 2008

Article 1

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Article 1

Les dispositions du présent décret s'appliquent aux personnels de l'éducation nationale participant, dans les académies ou les départements déterminés par un arrêté du ministre chargé de l'éducation nationale, à l'expérimentation d'une nouvelle organisation des épreuves des séries générales et technologiques du baccalauréat.

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Créé le 5 juin 2008 · Abrogé le 1 juin 2012

Les dispositions du présent décret s'appliquent aux personnels de l'éducation nationale participant, dans les académies ou les départements déterminés par un arrêté du ministre chargé de l'éducation nationale, à l'expérimentation d'une nouvelle organisation des épreuves des séries générales et technologiques du baccalauréat.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 5 juin 2008 au jeudi 31 mai 2012

Source : Légifrance