Section parente

Arrêté du 16 décembre 2024

Section suivante

Annexe

JORF n°0309 du 31 décembre 2024

Section 3 : Spécialités de baccalauréat professionnel

Article 14

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 18 février 2020

Résumé Cet article modifie l'article null d'un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 18 février 2020 > > Art. null > >

1 version

1 modifié

1 cité

Article 15

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des spécialités de baccalauréat professionnel

Résumé Les spécialités du bac pro sont mises à jour

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 29 décembre 2021 > > Art. null > >

1 version

1 modifié

1 cité

Article 16

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des spécialités de baccalauréat professionnel

Résumé Un nouvel arrêté change les règles des spécialités du baccalauréat professionnel, mais ne dit pas lesquelles.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 mars 2023 > > Art. null > >

1 version

1 modifié

Article 17

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 28 septembre 2023

Résumé Un article a été modifié, mais on ne sait pas exactement lequel.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 28 septembre 2023 > > Art. null > >

1 version

1 modifié

1 cité

Article 18

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 8 janvier 2024

Résumé Un arrêté change des règles sans préciser lesquelles.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 8 janvier 2024 > > Art. null > >

1 version

1 modifié

1 cité

Article 19

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions concernant les spécialités de baccalauréat professionnel

Résumé Un nouvel arrêté a modifié certaines règles pour le bac professionnel, mais ne précise pas lesquelles.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 2 avril 2024 > > Art. null > >

1 version

1 modifié

1 cité

Article 20

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entrée en vigueur des dispositions de l'arrêté

Résumé Les nouvelles règles seront appliquées à partir de 2026

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la session d'examen 2026.

1 version

Article 21

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exécution de l'arrêté relatif aux spécialités de baccalauréat professionnel

Résumé La directrice de l'enseignement scolaire et les responsables des régions scolaires doivent suivre les nouvelles règles et les rendre publiques.

La directrice générale de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version