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Arrêté du 16 décembre 2020

modifiant l'arrêté du 3 avril 2013 fixant les programmes et définissant les épreuves de l'enseignement d'éducation physique et sportive applicables dans les sections préparant au brevet des métiers d'art

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Modification du programme et des épreuves d'EPS pour le BMA

Résumé. Un arrêté modifie le programme et les règles des épreuves d'éducation physique pour le brevet des métiers d'art, avec une mise en œuvre progressive à partir de 2020.

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 337-125 (Définition du brevet des métiers d'art) à D. 337-138-1 (Participation aux réunions de jury par visioconférence) ;

Vu l'arrêté du 3 avril 2013 (Arrêté du 3 avril 2013 sur l'épreuve de sport en brevet des métiers d'art) fixant les programmes et définissant les épreuves de l'enseignement d'éducation physique et sportive dans les sections préparant au brevet des métiers d'art ;

Vu l'arrêté du 3 avril 2019 fixant le programme d'enseignement d'éducation physique et sportive des classes préparant au certificat d'aptitude professionnelle et des classes préparant au baccalauréat professionnel ;

Vu l'arrêté du 17 juin 2020 (Règles du baccalauréat professionnel) fixant les unités générales du baccalauréat professionnel et définissant les modalités d'évaluation des épreuves ou sous-épreuves d'enseignement général ;

Vu l'avis du conseil supérieur de l'éducation en date du 17 novembre 2020,

Arrête :

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Modification du programme d'enseignement en éducation physique et sportive

Résumé. Le programme d'éducation physique et sportive pour les sections préparant au brevet des métiers d'art est mis à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

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Changement des règles de l'épreuve d'EPS pour le brevet des métiers d'art

Résumé. L'épreuve d'éducation physique et sportive pour le brevet des métiers d'art change de règles à partir de 2022.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 8 janvier 2021

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Mise en œuvre progressive du nouveau programme d'EPS

Résumé. Le programme d'éducation physique et sportive sera mis en place progressivement à partir de la rentrée 2020 pour la première année et en 2021 pour la seconde année.

Les dispositions du présent arrêté, relatives au programme d'éducation physique et sportive entrent en application à la rentrée scolaire 2020-2021 pour la première année et à la rentrée scolaire 2021-2022 pour la seconde année de formation.

En vigueur depuis le 8 janvier 2021

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Application des nouvelles épreuves d'examen

Résumé. Les nouvelles règles pour les épreuves d'examen commenceront à être utilisées à partir de 2022.

Les dispositions du présent arrêté relatives à la définition des épreuves sont applicables à compter de la session d'examen 2022.

En vigueur depuis le 8 janvier 2021

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Exécution de l'arrêté du 16 décembre 2020

Résumé. Le directeur général de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académie doivent appliquer cet arrêté, qui sera publié au Journal officiel.

Le directeur général de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 16 décembre 2020.

Pour le ministre et par délégation :

La cheffe du service de l'instruction publique et de l'action pédagogique, adjointe au directeur général de l'enseignement scolaire,

R.-M. Pradeilles-Duval

En vigueur depuis le vendredi 8 janvier 2021

Arrêté du 16 décembre 2020
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