Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 337-125 (Définition du brevet des métiers d'art)Art. D.337-125Définition du brevet des métiers d'artLe brevet des métiers d'art est un diplôme national qui prouve que son détenteur peut innover et transmettre des techniques traditionnelles dans son métier. à D. 337-138-1 (Participation aux réunions de jury par visioconférence)Art. D.337-138-1Participation aux réunions de jury par visioconférenceLes membres du jury du brevet des métiers d'art peuvent participer aux réunions par visioconférence, sauf le président. ;
Vu l'arrêté du 3 avril 2013 (Arrêté du 3 avril 2013 sur l'épreuve de sport en brevet des métiers d'art)Arrêté du 3 avril 2013 sur l'épreuve de sport en brevet des métiers d'artUn arrêté du 3 avril 2013 définit les règles pour l'épreuve de sport dans les formations menant au brevet des métiers d'art, avec des aménagements possibles pour les sportifs de haut niveau. fixant les programmes et définissant les épreuves de l'enseignement d'éducation physique et sportive dans les sections préparant au brevet des métiers d'art ;
Vu l'arrêté du 3 avril 2019 fixant le programme d'enseignement d'éducation physique et sportive des classes préparant au certificat d'aptitude professionnelle et des classes préparant au baccalauréat professionnel ;
Vu l'arrêté du 17 juin 2020 (Règles du baccalauréat professionnel)Règles du baccalauréat professionnelL'arrêté du 17 juin 2020 explique les règles du baccalauréat professionnel, y compris les épreuves, leurs coefficients et les aménagements pour certains élèves. fixant les unités générales du baccalauréat professionnel et définissant les modalités d'évaluation des épreuves ou sous-épreuves d'enseignement général ;
Vu l'avis du conseil supérieur de l'éducation en date du 17 novembre 2020,
Arrête :