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Modification d'un arrêté de 2005 par un nouvel arrêté
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 octobre 2005
Article précédent
Arrêté du 16 décembre 2020
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 octobre 2005
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 octobre 2005
Cité par
Source : Légifrance
Extension des pouvoirs des recteurs d'académie
Arrêté du 16 décembre 2020 · art. 10
Création de pouvoirs étendus pour les recteurs d'académie
Arrêté du 16 décembre 2020 · art. 11
Extension des pouvoirs des recteurs d'académie pour les professeurs de sport
Arrêté du 16 décembre 2020 · art. 12
Arrêté du 5 octobre 2005 (Ab)