Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des règles d'enregistrement de Knack d'Alsace
Résumé. L'arrêté abroge les règles concernant l'enregistrement de la dénomination Knack d'Alsace comme indication géographique protégée.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 mai 2014Art. 1 : 'Knack d'Alsace' protégé en EuropeArrêté du 15 mai 2014Art. 2 : 'Knack d'Alsace': conditions pour utiliser cette appellationArrêté du 15 mai 2014Art. 3 : Publication d'un arrêté au Journal officiel
-Arrêté du 15 mai 2014Art. 1, Art. 2, Art. 3