Arrêté du 16 décembre 2015

Article 1

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Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 15 mai 2014
Art. 1, Art. 2, Art. 3

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Suppression des règles d'enregistrement de Knack d'Alsace

Résumé. L'arrêté abroge les règles concernant l'enregistrement de la dénomination Knack d'Alsace comme indication géographique protégée.

A abrogé les dispositions suivantes :

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