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Arrêté du 16 décembre 2015

portant abrogation de l'arrêté du 15 mai 2014 relatif à l'homologation du cahier des charges concernant la dénomination « Knack d'Alsace » en vue de la transmission à la Commission européenne d'une demande d'enregistrement en tant qu'indication géographique protégée

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Annulation de l'indication géographique protégée pour le Knack d'Alsace

Résumé. Un arrêté annule l'enregistrement de la dénomination Knack d'Alsace comme indication géographique protégée.

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, et la secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire,

Vu le règlement (UE) n° 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil du 21 novembre 2012 relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires ;

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment son article L. 641-11 (Conditions pour l'indication géographique protégée) ;

Vu la proposition du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties de l'Institut national de l'origine et de la qualité en date du 17 novembre 2015,

Arrêtent :

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Suppression des règles d'enregistrement de Knack d'Alsace

Résumé. L'arrêté abroge les règles concernant l'enregistrement de la dénomination Knack d'Alsace comme indication géographique protégée.

A abrogé les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 20 décembre 2015

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 16 décembre 2015 doit être publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 16 décembre 2015.

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale de la performance économique et environnementale des entreprises,

C. Geslain-Lanéelle

La secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire,

Pour la secrétaire d'Etat et par délégation :

Par empêchement de la directrice générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes :

Le sous-directeur,

J.-L. Gérard

En vigueur depuis le dimanche 20 décembre 2015

Arrêté du 16 décembre 2015
Article 1
Article 2