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Arrêté du 15 mai 2014

Article 1

Abrogé20 décembre 2015

Créé le 30 mai 2014

Le cahier des charges relatif à la dénomination Knack d'Alsace est homologué en vue de la transmission de sa demande d'enregistrement en tant qu'indication géographique protégée par la Commission européenne.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante : https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/historique.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 30 mai 2014 au samedi 19 décembre 2015