ARRÊTÉ du 16 décembre 2014

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 31 décembre 2004

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 6, Art. 8, Art. 9

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 31 décembre 2004

Art. Annexe

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Modification des règles d'hospitalisation à domicile

Résumé. Un arrêté modifie les règles sur l'hospitalisation à domicile, notamment en changeant les annexes et les responsabilités des directeurs.

A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 31 décembre 2004Art. Annexe → Version 3
- Arrêté du 31 décembre 2004
Art. Annexe

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