Arrêté du 16 décembre 2004

Article 6

Abrogé19 septembre 2009

Créé le 31 décembre 2004 · En vigueur du 6 avril 2008 au 18 septembre 2009

Le document "Guide technique du service technique des remontées mécaniques et des transports guidés - Remontées mécaniques 2 - Conception générale des téléphériques - Version du 29 janvier 2008 " contient les règles techniques et de sécurité applicables en matière de conception générale des téléphériques et est annexé au présent arrêté (1).

(1) Ce document est également disponible auprès du service technique des remontées mécaniques et des transports guidés (STRMTG), domaine universitaire, 1461, rue de la Piscine, 38400 Saint-Martin-d'Hères (téléphone : 04-76-63-78-78). Ce document fera également l'objet d'une publication officielle dans l'édition des Documents administratifs n° 23, disponible en édition papier à la Direction des Journaux officiels, 26, rue Desaix, 75727 Paris Cedex 15.

Effets de cet article

cite

 Arrêté 2004-12-16 annexe

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 19 septembre 2009

Abrogé parArrêté du 7 août 2009art. 73

En vigueur du dimanche 6 avril 2008 au vendredi 18 septembre 2009

Modifié parArrêté du 17 mars 2008art. 3

Le document "Guide techniquedu service technique des remontées mécaniques et des transports guidés - Remontées mécaniques 2 - Conception générale des téléphériques - Version du 29 janvier 2008 " contient les règles techniques et de sécurité applicables en matière de conception générale des téléphériques et est annexé au présent arrêté (1).

(1) Ce document est également disponible auprès du service technique

En vigueur du vendredi 31 décembre 2004 au samedi 5 avril 2008

Le document " remontées mécaniques 2, conception générale des téléphériques, fascicule du service technique des remontées mécaniques et des transports guidés " contient les règles techniques et de sécurité applicables en matière de conception générale des téléphériques et est annexé au présent arrêté (1).

(1) Ce document est également disponible auprès du service technique des remontées mécaniques et des transports guidés (STRMTG), domaine universitaire, 1461, rue de la Piscine, 38400 Saint-Martin-d'Hères (téléphone : 04-76-63-78-78). Ce document fera également l'objet d'une publication officielle dans l'édition des Documents administratifs n° 23, disponible en édition papier à la Direction des Journaux officiels, 26, rue Desaix, 75727 Paris Cedex 15.