Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Ajout d'un domaine de gestion pour le département des opérations
Résumé. Le département des opérations se voit attribuer un nouveau domaine de gestion : la flotte automobile.
A modifié les dispositions suivantes :