JORF n°0191 du 19 août 2023

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 26 décembre 2000 relatif à l'Ecole nationale de la santé publique

Résumé Un arrêté a été modifié pour changer le nom de l'école et mettre à jour les montants en euros.

L'arrêté du 26 décembre 2000 susvisé est ainsi modifié :
a) Dans l'intitulé, les mots : « élèves de l'Ecole nationale de la santé publique » sont remplacés par les mots : « élèves et stagiaires de l'Ecole des hautes études en santé publique » ;
b) A l'article 1er, les mots : « 800 F » sont remplacés par les mots : « 568 € » ;
c) A l'article 3, les mots : « 1 200 F » sont remplacés par les mots : « 843,48 € » ;
d) A l'article 4, les mots : « Ecole nationale de santé publique » sont remplacés par les mots : « Ecole des hautes études en santé publique ».


Historique des versions

Version 1

L'arrêté du 26 décembre 2000 susvisé est ainsi modifié :

a) Dans l'intitulé, les mots : « élèves de l'Ecole nationale de la santé publique » sont remplacés par les mots : « élèves et stagiaires de l'Ecole des hautes études en santé publique » ;

b) A l'article 1er, les mots : « 800 F » sont remplacés par les mots : « 568 € » ;

c) A l'article 3, les mots : « 1 200 F » sont remplacés par les mots : « 843,48 € » ;

d) A l'article 4, les mots : « Ecole nationale de santé publique » sont remplacés par les mots : « Ecole des hautes études en santé publique ».