Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la procédure d'attribution du brevet de spécialiste montagne
Résumé. La commission d'instruction valide les notes des stagiaires et transmet les résultats pour l'attribution du brevet de spécialiste montagne.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 juillet 2013Art. 8 : Création d'une commission d'évaluation pour les stages de ski et alpinisme
→ Version 2 : Modification de la destination des résultats de formationArrêté du 5 juillet 2013Art. 9 : Attribution du brevet de spécialiste montagne
→ Version 2 : Changement d'autorité pour l'attribution du brevet
→ Version 2 : Modification de la destination des résultats de formationArrêté du 5 juillet 2013Art. 9 : Attribution du brevet de spécialiste montagne
→ Version 2 : Changement d'autorité pour l'attribution du brevet
- Arrêté du 5 juillet 2013Art. 8, Art. 9