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Suppression de plusieurs articles d'un arrêté
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 septembre 2021Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 8
Arrêté du 15 septembre 2023
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 septembre 2021
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 8
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 septembre 2021Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 8
Source : Légifrance
Arrêté du 21 septembre 2021 (Ab)
Aéroports de Paris autorisé à former aux premiers secours
Arrêté du 21 septembre 2021 · art. 1 (Ab)
Formation de formateurs par Aéroports de Paris
Arrêté du 21 septembre 2021 · art. 2 (Ab)
Certificat obligatoire pour enseigner des formations en secours
Arrêté du 21 septembre 2021 · art. 3 (Ab)
Communication des modifications d'habilitation
Arrêté du 21 septembre 2021 · art. 4 (Ab)
Sanctions en cas de non-respect des conditions d'habilitation
Arrêté du 21 septembre 2021 · art. 5 (Ab)
Autorisation de formation pour le Groupe Aéroports de Paris
Arrêté du 21 septembre 2021 · art. 6 (Ab)
Publication d'un nouvel arrêté administratif
Arrêté du 21 septembre 2021 · art. 8 (Ab)