Arrêté du 15 septembre 2020

Article 10

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Article 10

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 janvier 1998

Art. 17

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Modification du contenu du registre des boues épandues

Résumé. Le registre des boues épandues doit maintenant inclure plus de détails sur les quantités, les méthodes de traitement, et les résultats d'analyses.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 8 janvier 1998Art. 17 → Version 2
- Arrêté du 8 janvier 1998
Art. 17

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