Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de surveillance des boues épandues
Résumé. Les règles de surveillance des boues épandues sur les sols agricoles sont mises à jour pour garantir leur qualité.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 janvier 1998Art. 16 → Version 2
- Arrêté du 8 janvier 1998Art. 16