JORF n°0246 du 23 octobre 2015

Article 1

Article 1

L'arrêté du 24 août 2000 susvisé est modifié comme suit :
1° A l'article 1er, les mots : « la Société nationale des parcs zoologiques » sont remplacés par les mots : « l'Association du parc animalier de Sainte-Croix, dont le siège est situé Domaine de Sainte-Croix à Rhodes (57810) » ;
2° Aux articles 2 et 3, les mots : « la Société nationale des parcs zoologiques » sont remplacés par les mots : « l'Association du parc animalier de Sainte-Croix ».


Historique des versions

Version 1

L'arrêté du 24 août 2000 susvisé est modifié comme suit :

1° A l'article 1er, les mots : « la Société nationale des parcs zoologiques » sont remplacés par les mots : « l'Association du parc animalier de Sainte-Croix, dont le siège est situé Domaine de Sainte-Croix à Rhodes (57810) » ;

2° Aux articles 2 et 3, les mots : « la Société nationale des parcs zoologiques » sont remplacés par les mots : « l'Association du parc animalier de Sainte-Croix ».