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Arrêté du 15 octobre 2013

Article 3

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Article 3

Le référentiel professionnel et le référentiel de certification, mentionnés respectivement aux articles D. 212-22 (Brevet professionnel dans le domaine du sport) et D. 212-23 (Les référentiels du brevet professionnel dans le sport) du code du sport, figurent respectivement en annexes II et III du présent arrêté.

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Abrogé31 décembre 2018

Créé le 6 novembre 2013 · Abrogé le 31 décembre 2018

Le référentiel professionnel et le référentiel de certification, mentionnés respectivement aux articles D. 212-22 (Brevet professionnel dans le domaine du sport) et D. 212-23 (Les référentiels du brevet professionnel dans le sport) du code du sport, figurent respectivement en annexes II et III du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 6 novembre 2013 au dimanche 30 décembre 2018

Source : Légifrance