Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Précision des contrôles annoncés par les panneaux SR3
Résumé. L'arrêté précise les types de contrôles annoncés par les panneaux SR3, comme la vitesse, l'usage des voies réservées et le niveau sonore.
A modifié les dispositions suivantes :