Article 12
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Insertion de nouveaux signaux routiers dans l'annexe d'un arrêté
Résumé Nouveaux signes routiers ajoutés à la liste.
Les signaux M9k1, M9k2, M9l, J17, ID15a48, XB27a, XB45, XC24a figurant en annexe au présent arrêté sont insérés en annexe comme suit :
1° Après le panonceau M9j2, sont insérés trois panonceaux M9k1, M9k2, M9l ;
2° Après la balise J16, est insérée la balise J17 ;
3° Après l'idéogramme ID15a47, il est inséré un idéogramme ID15a48 ;
4° Après le signal dynamique XB26, est inséré un signal dynamique XB27a ;
5° Après le signal dynamique XB44, est inséré un signal dynamique XB45 ;
6° Après le signal dynamique XC4b, est inséré un signal dynamique XC24a.
1 version