Arrêté du 15 mars 2024

Article 12

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Article 12

Les signaux M9k1, M9k2, M9l, J17, ID15a48, XB27a, XB45, XC24a figurant en annexe au présent arrêté sont insérés en annexe comme suit :
1° Après le panonceau M9j2, sont insérés trois panonceaux M9k1, M9k2, M9l ;
2° Après la balise J16, est insérée la balise J17 ;
3° Après l'idéogramme ID15a47, il est inséré un idéogramme ID15a48 ;
4° Après le signal dynamique XB26, est inséré un signal dynamique XB27a ;
5° Après le signal dynamique XB44, est inséré un signal dynamique XB45 ;
6° Après le signal dynamique XC4b, est inséré un signal dynamique XC24a.

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En vigueur depuis le 24 mars 2024

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Insertion de nouveaux signaux dans l'annexe de l'arrêté

Résumé. De nouveaux panneaux et balises sont ajoutés à la liste dans un ordre spécifique.

Les signaux M9k1, M9k2, M9l, J17, ID15a48, XB27a, XB45, XC24a figurant en annexe au présent arrêté sont insérés en annexe comme suit :
1° Après le panonceau M9j2, sont insérés trois panonceaux M9k1, M9k2, M9l ;
2° Après la balise J16, est insérée la balise J17 ;
3° Après l'idéogramme ID15a47, il est inséré un idéogramme ID15a48 ;
4° Après le signal dynamique XB26, est inséré un signal dynamique XB27a ;
5° Après le signal dynamique XB44, est inséré un signal dynamique XB45 ;
6° Après le signal dynamique XC4b, est inséré un signal dynamique XC24a.

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En vigueur depuis le dimanche 24 mars 2024

Source : Légifrance