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Arrêté du 15 mars 2016

relatif à des centres d'information et d'orientation de l'académie de Lyon

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Réorganisation des centres d'information et d'orientation de Lyon

Résumé. L'arrêté réorganise les centres d'information et d'orientation de Lyon, avec des fermetures et des transferts d'activités.

La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 313-4 (Centres d'orientation dans chaque département) et D. 313-1 (Rôle des services d'orientation dans l'éducation) à D. 313-13 (Transformation des centres d'information et d'orientation en services de l'État) ;

Vu l'arrêté du 3 novembre 2015 (Fermetures et transferts de centres d'information et d'orientation dans la région lyonnaise) relatif à des centres d'information et d'orientation de l'académie de Lyon ;

Vu l'attestation du procès-verbal du comité technique académique du 18 janvier 2016 relatif à l'évolution de la carte des centres d'information et d'orientation et de leurs emplois,

Arrête :

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Réorganisation des centres d'information et d'orientation de Lyon

Résumé. Les centres d'information et d'orientation de Lyon sont réorganisés, avec des fermetures et des transferts d'activités.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 26 mars 2016

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Exécution d'un arrêté par la rectrice de Lyon

Résumé. La rectrice de Lyon doit appliquer cet arrêté, qui sera publié officiellement.

La rectrice de l'académie de Lyon est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 15 mars 2016.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale de l'enseignement scolaire,

F. Robine

En vigueur depuis le samedi 26 mars 2016

Arrêté du 15 mars 2016
Article 1
Article 2