Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 3 novembre 2015 > > Art. 2, Art. 3, Art. 4 > >
1 version
3 modifiés
JORF n°0072 du 25 mars 2016
Arrêté du 15 mars 2016
La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 313-4 et D. 313-1 à D. 313-13 ;
Vu l'arrêté du 3 novembre 2015 relatif à des centres d'information et d'orientation de l'académie de Lyon ;
Vu l'attestation du procès-verbal du comité technique académique du 18 janvier 2016 relatif à l'évolution de la carte des centres d'information et d'orientation et de leurs emplois,
Arrête :
Article 2
La rectrice de l'académie de Lyon est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 15 mars 2016.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement scolaire,
F. Robine