Section précédente

Section parente

Section suivante

ARRÊTÉ du 3 novembre 2015

relatif à des centres d'information et d'orientation de l'académie de Lyon

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Fermetures et transferts de centres d'information et d'orientation dans la région lyonnaise

Résumé. Plusieurs centres d'information et d'orientation (CIO) dans la région lyonnaise ferment et leurs activités sont transférées vers d'autres CIO.

La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 313-4 (Centres d'orientation dans chaque département) et D. 313-1 (Rôle des services d'orientation dans l'éducation) à D. 313-13 (Transformation des centres d'information et d'orientation en services de l'État) ;

Vu l'attestation du procès-verbal du comité technique académique du 19 janvier 2015 relatif à l'évolution de la carte des centres d'information et d'orientation et de leurs emplois,

Arrête :

En vigueur depuis le 21 novembre 2015

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Fermeture et reprise des activités du CIO de Bron

Résumé. Un centre d'information et d'orientation (CIO) à Bron ferme pour régularisation, ses activités sont reprises par un autre CIO à Saint-Priest.

Le centre d'information et d'orientation (CIO) départemental de Bron (UAI 0692431T), sis 10 bis, square Laurent-Bonnevay, est fermé depuis le 31 août 2015 (pour régularisation).
Les activités de ce CIO sont reprises par le CIO d'Etat de Saint-Priest (UAI 0692799T), sis 5, impasse Jacques-Brel, à compter du 1er septembre 2015.

En vigueur depuis le 21 novembre 2015 · Dernière version le 26 mars 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Fermeture et création de CIO à Lyon

Résumé. Deux centres d'information et d'orientation à Lyon ferment pour être remplacés par un seul centre d'État.

Le CIO départemental de Rillieux-la-Pape (UAI 0691631Y), sis 50, avenue de l'Europe, est fermé depuis le 31 août 2015 (pour régularisation).

Le CIO départemental de Lyon-centre (UAI 0690135X), sis 100, rue Hénon, est fermé depuis le 31 août 2015 (pour régularisation).

Le CIO d'Etat de Lyon-centre (UAI 0690135X), sis 100, rue Hénon, est créé à compter du 1er septembre 2015 et reprend les activités de ces deux CIO départementaux à compter de cette même date (pour régularisation).

Le CIO d'Etat de Lyon-centre (UAI 0690135X), sis 100, rue Hénon, est créé au 1er septembre 2015 sous l'appellation de CIO Lyon-nord.

En vigueur depuis le 21 novembre 2015 · Dernière version le 26 mars 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Fermeture et transfert des activités des CIO de Décines-Charpieu et Vaulx-en-Velin

Résumé. Deux centres d'information et d'orientation (CIO) de Décines-Charpieu et Vaulx-en-Velin ferment, leurs activités sont transférées au CIO de Villeurbanne qui devient le CIO Lyon-est.

Le CIO d'Etat de Décines-Charpieu (UAI 0691603T), sis place Henri-Barbusse, est fermé depuis le 31 août 2015 (pour régularisation).

L'annexe de Vaulx-en-Velin (UAI 0692568S) du CIO d'Etat de Villeurbanne, sise 2, chemin du Puits, est fermée depuis le 31 août 2015 (pour régularisation).

Les activités de ce CIO et de cette annexe sont reprises par le CIO d'Etat de Villeurbanne (UAI 0690141D), sis 114, rue Francis-de-Pressensé, à compter du 1er septembre 2015 (pour régularisation).

Le CIO d'Etat de Villeurbanne (UAI 0690141D), sis 114, rue Francis-de-Pressensé, prend l'appellation de CIO Lyon-est au 1er septembre 2015.

En vigueur depuis le 21 novembre 2015 · Dernière version le 26 mars 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Fermeture et transfert des activités du CIO de Lyon-ouest

Résumé. Le CIO de Lyon-ouest ferme et ses activités sont transférées au CIO de Lyon-Vaise, qui change de nom.

Le CIO d'Etat de Lyon-ouest (UAI 0690277B), sis 52 bis, avenue du Point-du-Jour, est fermé depuis le 31 août 2015 (pour régularisation).

Les activités de ce CIO sont reprises par le CIO d'Etat de Lyon-Vaise (UAI 0690136Y), sis 3, square Averroès, à compter du 1er septembre 2015 (pour régularisation).

Le CIO d'Etat de Lyon-Vaise (UAI 0690136Y), sis 3, square Averroès, prend l'appellation de CIO Lyon-ouest au 1er septembre 2015.

En vigueur depuis le 21 novembre 2015

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exécution d'un arrêté sur les CIO

Résumé. La rectrice de Lyon est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté concernant la fermeture et le transfert des activités de plusieurs centres d'information et d'orientation.

La rectrice de l'académie de Lyon est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 3 novembre 2015.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale de l'enseignement scolaire,

F. Robine

En vigueur depuis le samedi 21 novembre 2015

ARRÊTÉ du 3 novembre 2015
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5