Arrêté du 15 mars 2012

Article 3

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Article 3

Outre leurs échanges avec les bureaux de la sous-direction des ressources humaines de l'administration centrale, les pôles du centre de services des ressources humaines travaillent en liaison étroite avec les services mentionnés à l'annexe II ainsi qu'avec le service du numérique et la sous-direction des ressources humaines ministérielles.

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En vigueur depuis le 6 avril 2012 · Dernière version le 1 novembre 2026

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Collaboration entre pôles RH et autres services

Résumé. Les pôles du centre de services des ressources humaines collaborent avec d'autres services pour gérer la paie et les ressources humaines.

Outre leurs échanges avec les bureaux de la sous-direction des ressources humaines de l'administration centrale, les pôles du centre de services des ressources humaines travaillent en liaison étroite avec les services mentionnés à l'annexe II ainsi qu'avec le service du numérique et la sous-direction des ressources humaines ministérielles.

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 1 novembre 2026

Modifié parArrêté du 15 juillet 2026art. 2 : Réorganisation du centre de services des ressources humaines

En résumé. La structure et les missions du centre de services des ressources humaines ont été simplifiées et recentrées sur ses pôles, avec une suppression des détails spécifiques sur chaque pôle.

En vigueur du samedi 1 janvier 2022 au samedi 31 octobre 2026

Modifié parArrêté du 17 décembre 2021art. 11 : Réorganisation du centre de services des ressources humaines

En résumé. La mission 'numérique et systèmes d'information RH' collabore désormais principalement avec le service du numérique, simplifiant ses partenariats internes.

En vigueur du lundi 6 novembre 2017 au vendredi 31 décembre 2021

Modifié parArrêté du 3 novembre 2017art. 3 : Réorganisation du centre de services des ressources humaines

En résumé. La structure du centre de services des ressources humaines a été simplifiée et recentrée sur trois pôles principaux, avec une meilleure définition des responsabilités de chacun.

En vigueur du mercredi 17 septembre 2014 au dimanche 5 novembre 2017

Modifié parARRÊTÉ du 15 septembre 2014art. 1 : Modification de la gestion des ressources humaines

En résumé. La structure du centre de services des ressources humaines a été réorganisée avec la création de bureaux spécialisés et la suppression de secteurs dédiés.

En vigueur du vendredi 6 avril 2012 au mardi 16 septembre 2014

Source : Légifrance